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Mentions légales

1. EDITEUR

Hyacinthe BAER, graphiste, illustratrice, web-design.
Email : baer.hyacinthe@gmail.com 

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2. DIRECTEUR DE PUBLICATION 

Eric Buralli, Président du TRAC
Adresse : 217 place du marché, 84190 - Beaumes-de-Venise
Email : buralli.eric@orange.fr

Tél : 04 90 65 05 85 – Siret 327 435 897 00019 – APE 9329 Z

 

3. HÉBERGEMENT

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

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4. PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES ET MARQUES

Tous les éléments présents dans le site www.le-trac.org, sont la propriété du TRAC et sont protégés par la législation relative aux droits d'auteur et au droit à l'image. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer les éléments du site sans l'autorisation écrite et préalable du TRAC ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

5. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Loi informatique et Libertés : "Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous envoyer un mail à trac.beaumesdevenise@wanadoo.fr

 

6. COOKIES

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